Du 29 novembre (10h) au 06 décembre -17h), se tiendront les élections professionnelles. Afin de préparer au mieux ce moment fort, chaque directeur a pour mission de respecter les étapes suivantes. Cet article relaie simplement les éléments de la circulaire accessible sur le portail métier.

1. Les documents sont transmis par voie postale.
2. Le directeur remet en main propre une notice individuelle aux agents entre le 05 et le 13 novembre.
3. Il fait dater et signer la remise de ce document.
4. Si le directeur ne peut remettre la notice individuelle en main propre ou si le personnel désigné n’exerce pas ou plus dans l’école, il contacte le service gestionnaire (election-noticenondistribuee1@ac-rouen.fr) en précisant

• Le nom et n° de l’établissement
• Le n° de notice
• Le nom et prénom de l’agent concerné
• Le motif de non distribution

• Le 19 novembre, chaque directeur retourne à l’adresse suivante (DSDEN 76, Notices élections - Ecoles DIPE 5, place des faienciers 76037 Rouen cedex) la liste d’émargement et les notices non distribuées. Le cas échéant, le motif de non distribution sur la liste d’émargement est précisé. Ce retour devra se faire impérativement avant le 22 novembre. Le directeur conserve une copie de cet envoi.

• Chaque électeur pourra se reporter à la note rédigée à son intention.

• Pour les écoles privées, les contacts et adresses sont :

• election-noticenondistribuee4@ac-rouen.fr
• Rectorat de l’académie de Rouen
  Notices élections - DEP
  25, rue de Fontenelle
  76037 ROUEN cedex 1

1. Toutes ces informations sont accessibles sur le portail métier.